Biens fongibles
Les biens fongibles sont les biens objectivement aptes à être confondus avec d’autres de la même espèce – qui ne le sont pas nécessairement (auquel ce sont des biens fongibles confondus). Ils peuvent ainsi trouver un équivalent : n’importe quel bien identique de la même espèce, en même quantité.
Les parties peuvent aussi convenir que deux biens pourtant différents seront réputés fongibles dans leurs rapports contractuels.
Exemple
Une même sorte de biens ayant les mêmes caractéristiques - Deux pommes golden sont fongibles, de la même manière que deux véhicules de même marque, modèle, caractéristiques et couleur non immatriculés.
Sont très souvent des biens fongibles les choses de genre, c’est-à-dire des choses mobilières qui se comptent (grains), se mesurent (tissu) ou se pèsent (en litres ou kilogrammes, comme le lait, l’eau, l’huile) et ne forment donc pas naturellement un corps unique.
Peuvent aussi être fongibles, s’ils ne sont pas individualisés, les corps certains, en d’autres termes des biens constituant une unité à part entière, tels qu’une table ou une chaise, si rien ne les distingue des autres biens de leur espèce.
Exemple
Les voitures - Un modèle de voiture bleu d’une certaine marque est fongible avec le même modèle, de même couleur, pourvu que ces véhicules ne soient pas immatriculés. Mais les parties peuvent même, si ces voitures sont immatriculées les considérer, comme fongibles.
Quels qu’ils soient, les biens fongibles sont en raison de la confusion qui s’établit entre eux susceptibles d’être remplacés comme équivalent pour l’exécution d’une obligation (de restitution généralement).
La raison avancée est que celui qui les reçoit en devient propriétaire faute de pouvoir les distinguer avec les mêmes choses dont il est lui-même propriétaire, mais doit en retour restituer une quantité égale de choses identiques.
Exemple
Le cas des prêts - Si vous prêtez un meuble Ikéa non monté à un ami, qui a le même qu’il n’a pas non plus monté chez lui, il en devient propriétaire. Il doit néanmoins vous restituer un meuble Ikéa identique lorsque le prêt viendra à échéance, peu important qu’il vous restitue celui qu’il avait initialement ou un autre qu’il a acheté spécialement pour honorer sa dette.
Biens non fongibles
Ce sont des corps certains, c’est-à-dire des biens mobiliers accessibles à l’unité, qui sont soit uniques en leur genre, soit individualisés de manière à ne pas pouvoir être confondus avec d’autres de la même espèce.
Exemple
Cas des oeuvres d'art - Un tableau de maître est un bien non fongible, de même qu’un navire ou une voiture immatriculé.
Là encore, le débiteur de la restitution et son créancier peuvent convenir que des biens objectivement fongibles ne le seront pas dans leurs rapports et que la restitution se fera alors en valeur monétaire.
